Document élaboré le 31/10/2013 , en construction
La lâcheté de M. Daubisse
Marché de maitrise d’oauvre
Qui balisent le chantier
Notification de marché responsable jean claude daubisse maire
Si M. Daubisse avait suivi son chantier l’anomalie « dénoncée » ( ( courrier du 18 novembre 2003 de la commune () ) n’aurait pu avoir lieu puisque c’ est une affabulation.
Quand je dénonce une anomalie le 7 août 2003 ( courrier du 7/08/2003 à la commune () ), M. Daubisse au lieu de saisir le problème à bras le corps attends que la réception ait lieu et me répond 15 jours après la réception ( courrier du 18 novembre 2003 de la commune () ) en invoquant toujours cette affabulation qui arrange la DDAF et la mairie mais qui me plonge injustement dans une histoire kafkaïenne qui va ruiner ma vie.
Je suis donc obligé d’aller en justice pour défendre mes droits, car j’ai étudié l’aspect du réseau, sans avoir besoin de creuser quoi que ce soit, et la cause avancée me paraissant abracadabrante, dès le 20/12/2003 ( voir courrier du 20/12/2003 à maître Plateaux ()).
Contrairement à M. Daubisse je me défonce pour savoir de quoi il retourne. Je fais le boulot qu’il refuse de faire. Pour lui, alors qu’il sait très bien qu’il est coupable de négligences la raison avancée lui sied très bien et il considère l’affaire terminée.
Il est aussi dit dans le référé ( courrier du 20040116 à maître Plateaux () )
Adresses en clair :
ou
http://www.electricite-autoconstructeur.eu/affaire_commune_hg >
colonne droite Pièces dossier Avocat > 20031220 roirand plateaux 0 etat des lieux de l assainissement actuel.pdf
ou
http://www.electricite-autoconstructeur.eu/affaire_commune_hg >
colonne centre Présentation de l'affaire par les pièces officielles
> requête en référé au TA. (enregistrée le 27 janvier 2004.)
18 novembre
29 octobre
reponse au courrier du 7/08/2013
ou
http://www.electricite-autoconstructeur.eu/affaire_commune_hg >
colonne gauche > Pièces assainissement >
20031118 reponse mairie assainissement.jpg
20030807 courrier a paquereau tabouret a 90.doc
http://www.electricite-autoconstructeur.eu/affaire_commune_hg >
colonne gauche > Pièces assainissement > 20030807 courrier a paquereau tabouret a 90.doc
